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18/01/2014

Scandaleux ! OMS : la masturbation pour tous dès la naissance ! Les pédophiles qui nous gouvernent ont pour cibles nos enfants ! Virez-les du pouvoir !

A DIFFUSER TRES LARGEMENT AUTOUR DE VOUS POUR NOS ENFANTS !


Quand la guerre ouverte est déclarée aux Français par les
Illuminati-sionistes-reptiliens-satanistes !!

Que fichent nos Généraux et nos militaires pour nous débarrasser de toutes ces vermines criminelles qui se cachent sous le secret maçonnique et en toute impunité derrière les banques des gangsters internationaux et au gouvernement sioniste?

Oui, vous avez bien lu !

Il vaut mieux faire la chasse à Dieudonné et à la Quenelle qu'aux pédophilies patentés  que Dieudonné dénonce ! ICI

Officialisation de la civilisation de Sodome et Gomorrhe, légalisation et dépénalisation de la pédophilie par les élites sionistes !

C'est bien le projet sioniste que dévoilent la LDJ et les représentants des associations sionistes sur leurs banderoles arborées lors de la manifestation qui s'est tenue devant le théâtre de la Main d'Or de Dieudonné, le 16 janvier 2014 !

Face à face entre pro et anti-Dieudonné à Paris

http://www.bfmtv.com/societe/face-a-face-entre-pro-anti-dieudonne-devant-theatre-a-paris-688904.html

"D'abord les Juifs et les Homos... !
"Français entends-tu le vol noir des corbeaux sur nos plaines ? "

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Face à Dieudonné la République est UNIE !

Comprendre face à Dieudonné la République sionisto/maçonnique est UNIE contre les Français !

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http://www.bfmtv.com/video/bfmtv/societe/paris-face-a-fac...



Nos enfants sont les cibles des pédophiles Illuminati-sionistes-reptiliens-satanistes qui gouvernent le monde à partir de l'ONU, l'OMS, l'OTAN, l'UE et autres organisations mondiales criminelles !

Après :

  1. l'attaque des nourrissons dès leur naissance pour attaquer leur ADN et affaiblir leur système immunitaire par le biais des armes biologiques que sont les vaccins qui nous ont toujours été présentés comme étant très bons pour nous et pour notre santé ! ICI et ICI

  2. la théorie du Genre que nos enfants doivent apprendre dès la maternelle parce qu'il faudrait en finir avec "la distinction des sexes dès la maternelle " ICI

  3. le mariage des homosexuels dont le vrai but est celui d'imposer la théorie du Genre (Gender) à nos enfants dès la maternelle ! ICI 

  4. l'adoption des enfants par les couples homosexuels dont certains font déjà un marché, juteux à Las Vegas en organisant un trafic d'enfants. Le Centre de fertilité de Las Vegas. Dr. Said T. Daneshmand : ICI . Voici comment ils se présentent sur le net :

    Adoption Par Homosexuels - Service De Mère Porteuse De Qualité‎

    Dr Said Daneshmand. Contactez-nous
  5. l'endoctrinement à la Shoah de nos enfants dès la maternelle ! ICI
  6. la destruction de l'éducation mémorielle et l'effacement dans la mémoire des enfants de l'histoire de France dans l'enseignement : ICI
  7. la pénalisation des mères au foyer qui élèvent leurs enfants afin de les pousser à travailler et d'abandonner leurs enfants dans les crèches et les écoles maternelles afin de laisser nos enfants entre les mains des pédophiles ! ICI

Maintenant, l'OMS et les pédophiles patentés s'attaquent à la famille et aux enfants en dépossédant les parents de leurs devoirs et responsabilités à protéger leurs enfants jusqu'à leur majorité, en nous imposant des conseils selon lesquels dès la naissance de 0 à 4 ans, il faudrait initier nos enfants à la « masturbation enfantine » et laisser l’enfant exprimer « ses besoins, ses désirs et ses limites », en termes de sexualité.

Outil ludique suprême : on conseille de faire cela en « jouant au docteur » (SIC). DSK, (sioniste) Frédéric Mitterrand, Jack Lang (sioniste) et Daniel Cohn Bendit (sioniste) ne renieraient pas ce rapport…

Les pédophiles patentés !

Le rapport hallucinatoire de l'OMS à télécharger en PDF : ICI et en bas de l'article !

OMS : la masturbation pour tous à la maternelle

Et qui voyons-nous en photo sur l'article ? Le pédophile Sioniste Cohn Bendit ! ICI

Rédigé par lesoufflet le 15 janvier 2014.

 

15.01.2014

daniel_cohn_bendit

Un rapport de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) serait actuellement examiné par le gouvernement socialiste. Ce rapport propose notamment d’encourager la « masturbation enfantine » et de permettre à l’enfant d’exprimer « ses besoins, ses désirs » sexuels.

La gauche idéologue au pouvoir, c’est maintenant !

 

Ce rapport immonde intitulé « Standards pour l’éducation sexuelle en Europe », a été rédigé en 2010 en russe et en anglais. Cette année, Santé sexuelle, un organisme suisse semblable à notre planning familial, a produit une traduction française de ce document. Depuis, le gouvernement socialiste, Najat Belkacem en première ligne, se penche sur ce document pour préparer le grand lavage de cerveau de nos enfants et permettre à l’école de les transformer en « hommes nouveaux », chers à toute dictature.

Évidemment, une pétition a été lancée pour dénoncer ce rapport.

Extraits choisis du document censé inspirer nos bons socialistes :

Pour les experts es pédagogie, il faut apprendre, de 0 à 4 ans, la « masturbation enfantine » et laisser l’enfant exprimer « ses besoins, ses désirs et ses limites », en termes de sexualité. Outil ludique suprême : on conseille de faire cela en « jouant au docteur » (SIC). DSK, Frédéric Mitterrand, Jack Lang et Daniel Cohn Bendit ne renieraient pas ce rapport…

Mais les auteurs préviennent nos bons socialistes qu’il faudra lutter contre les méchants fachos réactionnaires pour pouvoir promouvoir la sexualité à la garderie : « Ce programme se confrontera à une résistance fondée sur des peurs et des préjugés. » Pour lutter contre ces parents indignes, l’état devra proposer « une information objective, scientifiquement correcte », face aux pauvres « sources informelles » que sont les parents de l’enfant. Ce n’est donc plus à la famille mais à l’état d’offrir un cadre idéologique et morale. Du meilleur des mondes…

 

A quatre ans, quand ils ont bien appris « les différentes sortes de relations familiales » et qu’on les a encouragé à « explorer les différentes identités sexuelles », les gosses peuvent désormais découvrir « l’égalité entre les sexes » et surtout « l’amitié et l’amour envers les personnes de même sexe ».

 

A six ans, l’enfant doit maitriser les « différentes normes en matière de sexualité », on lui apprend également tout sur « l’éjaculation et les menstruations » et sur les « méthodes de contraception ». Il faut bien qu’un gamin de six ans sache mettre une capote si on veut que le monde aille mieux ! Évidemment, après avoir parlé de tout ça, il faut sensibiliser les gosses de 6 ans à la théorie du genre et qu’on leur apprenne l’ignominie des « rôles socialement associés aux genres ».

 

De 9 à 12 ans, l’enfant doit découvrir le Planning familial, les MST, les orientations sexuelles, tout en gardant en tête « l’influence des inégalités liées au genre » et la pression exercée par « le groupe, la culture, la religion, la loi ».

 

De 12 à 15 ans, il est temps de promouvoir l’avortement et la « grossesse dans les couples de même sexe » (???). PMA, GPA, don de sperme et prostitution seront les derniers angles de cette éducation sexuelle du futur.

 

Avec la génération de demeurés qu’ils nous préparent, on peut craindre que le PS ne dispose de nombreux électeurs d’ici une petite quinzaine d’années…

http://24heuresactu.com/2014/01/15/oms-la-masturbation-po...

 

Pour aller plus loin :

 

Les pédocriminels font-ils la loi en France ?
http://bestofactus.blogspot.fr/2014/01/les-pedocriminels-...

Nouvelles recommandations européennes sur l’éducation sexuelle : selon les experts, l’éducation sexuelle devrait commencer dès la naissance
http://www.euro.who.int/fr/media-centre/sections/latest-press-releases/new-european-guidelines-on-sexuality-education-experts-say-sexuality-education-should-start-from-birth

Colloque sur l'éducation sexuelle en milieu scolaire en Suisse romande
http://www.sarahoberson.org/colloque-sur-leducation-sexuelle-en-milieu-scolaire-en-suisse-romande,fr,293,ev.html

 

 

De 0 à 4 ans, il est temps d’apprendre la « masturbation enfantine », de laisser l’enfant exprimer « ses besoins, ses désirs » – sexuels.
http://www.bvoltaire.fr/charlottedornellas/la-sexualite-s...

 

Europe: les droits des parents et la protection des enfants en péril
http://www.zenit.org/fr/articles/europe-les-droits-des-parents-et-la-protection-des-enfants-en-peril

Et pour détourner le débat et faire diversion, , l'ONU renvoie la balle vers le Vatican qui doit aussi s'expliquer sur la pédocriminalité au sein de l'église et tant mieux !

Pédophilie : le Vatican sommé de s’expliquer devant l’ONU
http://www.liberation.fr/monde/2014/01/16/pedophilie-le-vatican-somme-de-s-expliquer-devant-l-onu_973337

 

 

Sexualité infantile - Standards-OMS_fr by lepouvoirmondial

16/01/2014

Livre : Loi Rothschild du 3 janvier 1973 ou comment les français sont ruinés par la famille Rothschild depuis 40 ans !!!

Est-ce que c’est aussi antisémite que de dénoncer les Rothschild et les escrocs sionistes qui ruinent la France depuis 40 ans ?

Quand les français et les européens  vont-ils se décider à virer ces familles et banksters de chez nous ?

Dette publique et "loi Rothschild" : le silence des médias
http://leplus.nouvelobs.com/contribution/213182-dette-pub...

Loi Rothschild du 3 janvier 1973 ou comment les français sont ruinés par la famille Rothschild depuis 40  ans !!!

 

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" Comment une élite de banquiers et de hauts fonctionnaires a endetté la France auprès des banques privées avec un texte obscur " 

L'Enquête sur la Loi du 3 janvier est un livre choc. 

Il montre, point par point, comment la France a été mise en esclavage par la dette avec juste un simple texte anodin. 

Il montre comment, en l'espace de 40 ans, chaque Français s'est retrouvé avec une dette de 30.000 euros sur le dos au nom du pays. 

Il montre comment l'élite des hauts fonctionnaires a renoncé, pas à pas, à la Nation française, à son âme et à son indépendance. C'est l'histoire des manipulations successives, organisées et pilotées pour ne profiter qu'à une seule entité : les banques privées. 

Grâce à cette loi, la France a été conquise sans bruit, sans une balle tirée et sans aucune résistance : chaque semaine, ce sont 4 nouveaux milliards, empruntés par l'Etat pour payer retraites, salaires et aussi... intérêts de la dette, qui s'ajoutent aux 1700 milliards déjà dus, alors qu'au même moment 800 emplois industriels sont détruits chaque jour. 

Ce livre est le récit de la pire trahison de l'Histoire de France. 

Il doit être lu par tous les Français.

http://laloidu3janvier.com/#

 

12/01/2014

Israël: "Des enfants palestiniens mis en cages !"

Ceci, se passe dans l’Etat sioniste, celui qui a décrété SEUL, être l’unique Pays démocratique du Moyen-Orient !

Qui dit mieux ?

C'est cela que l'on vous nous cacher ? Et on veut aussi venir nous donner des leçons de morale en France ?

Est-ce que l'on doit la fermer aussi ?

Israël: “Des enfants palestiniens mis en cages !”

Internationalnews

Mondialisation 6 janvier 2014

 

boyarrested_

Une organisation israélienne défendant les droits de l’homme a accusé le pays de torturer des mineurs palestiniens et elle a produit un rapport sur des cas de mise en cage publique ainsi que sur des menaces et des passages à l’acte de violences sexuelles.

 « La majorité des enfants palestiniens détenus sont accusés d’avoir lancé des pierres, et 74 % d’entre eux sont soumis à des violences physiques lors de leur arrestation, de leur transfert ou de leur interrogatoire ” (photo ism-france)

Le Comité public contre la torture en Israël (Public Committee Against Torture in Israel, PCATI) a condamné Israël qui ne protège pas les mineurs palestiniens de la torture arbitraire . Le groupe exige des autorités qu’elles introduisent dans le droit national israélien des dispositions spécifiques protégeant tous les enfants de la torture.

Le groupe de défense des droits de l’homme déclare que [les dispositions du] droit international contre la torture, inscrites dans le Protocole d’Istamboul (« Manuel pour enquêter efficacement sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants »), n’ont pas été transcrites dans la législation nationale israélienne.

Le PCATI argue que « le terme “torture” désigne tout acte par lequel une douleur ou des souffrances aiguës, physiques ou mentales, sont intentionnellement infligées à une personne », selon les termes mêmes du Protocole d’Istamboul. En outre, « chez les enfants, la torture peut avoir un impact direct ou indirect, selon qu’ils ont eux-mêmes subi la torture ou la détention, que leurs parents ou d’autres proches en ont été les victimes, ou qu’ils ont été les témoins d’actes de torture ou autres formes de violence ».

Le rapport de l’ONG a été publié en préambule à l’audition de mardi dernier par la Commission des Pétitions Publiques de la Knesset sur des sujets connexes. Le PACTI a fondé sa plainte sur les données de rapports enregistrés d’abus sur des enfants, collectés ces dix dernières années.

La pratique consistant à placer les enfant dans des cages à l’extérieur avait été stoppée par la ministre de la Justice Tzipi Livni à la suite de sa découverte, rapporte le Jerusalem Post.

Le PCATI affirme qu’il continue d’enquêter activement sur les cas relatifs à la torture et aux mauvais traitements d’enfants par des soldats et des interrogateurs des Forces de Défense Israéliennes (IDF). Ils enquêtent sur les menaces et actes de violence sexuelle, la mise en cage de prisonniers dans des cages métalliques (y compris des enfants), le comportement militaire au cours de la détention et de l’arrestation de Palestiniens.

Par ailleurs les données collectées par le PACTI sont appuyées par un certain nombres d’ONG également impliquées dans la collecte des preuves d’allégations de tortures. Selon le « Bureau du Défenseur Public » israélien, la découverte de personnes enfermées dans des cages métalliques remonte à l’inspection nocturne d’une prison au plus fort d’une récente tempête hivernale.

Des enfants ont été découverts à l’extérieur, sous des températures glaciales, enfermés pendant des heures pendant la nuit suivant leur arrestation, en attendant d’être inculpés le lendemain matin.

« Pendant notre visite, laquelle se passait au cours d’une violente tempête qui a frappé le pays, les avocats ont rencontré des détenus qui leur ont décrit un tableau choquant : en pleine nuit, des dizaines de détenus sont transférés dans les cages métalliques construites à l’extérieur des installations carcérales de transit de l’IPS [Israël Prison Service] à Ramla », écrit le Défenseur Public dans son site web.

« Il apparaît que cette procédure consistant à faire attendre des prisonniers dans des cages à l’extérieur durait depuis de nombreux mois et elle a été avérée par d’autres responsables officiels ».

Le PCATI souligne que : « ne pas autoriser l’enfant ou le mineur arrêté à jouir pleinement de ses droits, notamment ne pas permettre un avocat ou un adulte accompagnant, au moment de l’arrestation et de l’interrogatoire, met l’enfant dans un état de désarroi, de détresse, et augmente la pression exercée sur l’enfant par les forces de sécurité en vue de parvenir à des aveux ou à des informations au cours de l’interrogatoire ».

Selon le PCATI, le seuil de « l’acte d’abuser » par Israël doit être abaissé quand il s’agit d’enfants. L’ONG croit par ailleurs qu’enfants et adultes ont droit à une réhabilitation. Le Comité estime aussi que les cas d’abus ont droit à bénéficier d’un examen exhaustif de leurs plaintes et d’être « accompagnés d’un représentant de leur choix quand ils témoignent devant un enquêteur israélien ».

Citant le rapport de 2013 par Defense of Children International (DCI-Palestine) et par Lawyers for Palestinian Human Rights (LPHR), le PACTI réaffirme que :


« Israël est la seule nation à poursuivre automatiquement et systématiquement des enfants devant des tribunaux militaires d’où sont absentes les garanties basiques et fondamentales pour un procès équitable ».

L’association de défense des droits humains estime que quelque 700 enfants palestiniens, dont certains n’ont que 12 ans, subissent chaque année le système de détention militaire israélien.

« La majorité des enfants palestiniens détenus sont accusés d’avoir lancé des pierres, et 74 % d’entre eux sont soumis à des violences physiques lors de leur arrestation, de leur transfert ou de leur interrogatoire » selon les preuves collectées par Defence for Children International Palestine.

Il faut ajouter « qu’aucun enfant israélien n’entre en contact avec le système des tribunaux militaires ».

1er janvier 2014 – Russia Today

Article en français : http://french.irib.ir/component/k2/item/308795-«-des-enfa...

Titre original: Israël: “Des enfants dans des cages !”

 

Dossier Gaza

http://mounadil.files.wordpress.com/2012/11/ranan-youssef-arafat.jpg?w=450&h=299

 

http://www.internationalnews.fr/article-israel-des-enfants-dans-des-cages-121944948.html 

 

07/01/2014

ISRAEL. Manifestation monstre de migrants africains clandestins que l'on emprisonne ou que l'on fait travailler au noir !

Et si on regardait un peu ce qui se passe dans le pays « LE PLUS DEMOCRATIQUE » du Moyen-Orient au lieu de venir nous faire la leçon de morale sur notre territoire ?

ISRAEL. Manifestation monstre de migrants africains clandestins

Publié le 05-01-2014 à 16h13 - Mis à jour à 16h14

Le Nouvel Observateur avec AFP

Par Le Nouvel Observateur avec AFP

Entrés clandestinement en Israël, ils dénoncent le refus des autorités d'examiner leurs demandes d'asile et le placement de centaines d'entre eux en rétention.

Plus de 30.000 migrants africains manifestent à Tel-Aviv, le 5 janvier 2014. (AFP PHOTO / JACK GUEZ)

Plus de 30.000 migrants africains manifestent à Tel-Aviv, le 5 janvier 2014. (AFP PHOTO / JACK GUEZ)

Plus de 30.000 demandeurs d'asile africains entrés clandestinement en Israël ont manifesté dimanche 5 janvier à Tel-Aviv, selon la police, le plus grand rassemblement de ce type dans le pays.

"Plus de 30.000 manifestants ont défilé dans le calme à Tel-Aviv", a déclaré une porte-parole de la police, Louba Samri.

Massés sur la place Yitzhak Rabin, les manifestants dénonçaient le refus des autorités israéliennes d'examiner leurs demandes d'obtenir un statut de réfugié, ainsi que le placement en rétention de centaines d'entre eux.

"Nous sommes tous des réfugiés ! Oui à la liberté, non à la prison", ont-ils scandé en anglais, brandissant des drapeaux érythréens et éthiopiens avant d'écouter une série de discours.

Grève de 3 jours sur leurs lieux de travail

Soutenus par des militants israéliens, ces migrants ont également décrété une grève de trois jours sur leurs lieux de travail, en particulier dans la restauration et l'hôtellerie.

"Nous avons fui des persécutions, des dictatures, des guerres civiles, des génocides. Le gouvernement israélien doit étudier nos demandes d'asile et nous traiter comme des êtres humains", a déclaré Daoud, un Érythréen entré clandestinement en Israël il y a quatre ans. "Au lieu de nous considérer comme des réfugiés, le gouvernement israélien nous traite comme des criminels", a-t-il déploré.

Selon une loi votée le 10 décembre, les immigrés clandestins peuvent être placés jusqu'à un an en rétention sans procès.

Clôture électronique le long de la frontière avec l'Egypte

Un centre de rétention surnommé Holot a été ouvert en décembre dans le sud d'Israël. Il est ouvert pendant la journée, mais ses occupants doivent pointer à trois reprises et y passer la nuit. Destiné à accueillir 3.000 personnes, il peut être agrandi afin d'en recevoir près de 11.000.

Les autorités israéliennes estiment à 60.000 le nombre d'Africains entrés clandestinement et ont lancé en 2012 une campagne qui a abouti au départ ou à l'expulsion de 3.920 d'entre eux.

Parallèlement, Israël a achevé en 2013 la construction d'une clôture électronique le long des 230 km de frontière avec l'Egypte, ce qui a permis de réduire pratiquement à néant le nombre d'entrées illégales.

http://tempsreel.nouvelobs.com/monde/20140105.OBS1410/isr...

 

 

 

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01:35 Publié dans Israël - Palestine, Sionisme, Oligarchie, LDJ | Lien permanent | |  Imprimer |  Facebook | | | | Pin it!

06/01/2014

TRES URGENT ! A l'attention des Avocats de Dieudonné qui est victime de 7 escroqueries aux Jugements pour antisémitisme en faveur de la LICRA !

A DIFFUSER LARGEMENT AUTOUR DE VOUS NOTAMMENT AUPRES DE DIEUDONNE ET DE SES AVOCATS !

Nous souhaitions attirer la particulière attention de DIEUDONNE et de ses Avocats, tant il est vrai que celui-ci est la victime de plusieurs escroqueries aux jugements dirigées à son encontre par la Licra et le Gouvernement Sioniste qui a signé encore l’un de ses nombreux forfaits, en le faisant condamner arbitrairement pour incitation à la haine raciale et pour tenir des propos antisémites  sur la base de la Loi GAYSSOT qui est une Loi inconstitutionnelle qui n’est pas passée au contrôle du Conseil Constitutionnel et qui n’a donc aucune valeur juridique pour être appliquée ni inapplicable !

ET C’EST SUR LA BASE DE TOUTES CES ESCROQUERIES QUE L’ETAT SIONISTE SE PERMET DE DETRUIRE UN HOMME PUBLIQUEMENT ET SON IMAGE PAR LE BIAIS DE LEUR LOBBY DE LA PRESSE AUX ORDRES ET QUE L’ON ESCROQUE UN PEUPLE TOUT ENTIER SUR LA BASE DE MENSONGES D’ETAT ?

ET EN PRIME ILS N’HESITENT PAS PAR VOIE DE PRESSE A APPELER A LA HAINE ET AU RACISME PAR LE BIAIS DE MANIFESTATIONS VISANT A EMPÊCHER LES SPECTACLES DE DIEUDONNE, FERMER SON THEÂTRE, SAISIR LES PREFETS POUR FAIRE ARRÊTER SES SPECTACLES ?

ARRETONS LE MASSACRE DE DIEUDONNE TOUS ENSEMBLE !

QUE FONT NOS GENERAUX ET NOS MILITAIRES, EN FRANCE, POUR NOUS LAISSER SUPPORTER CES MENSONGES ET LA DICTATURE QUI NOUS SONT IMPOSES DEPUIS DE TROP LONGUES ANNEES DÉJÀ !

NE SONT-ILS CAPABLES QUE D’ALLER TUER DES INNOCENTS CHEZ EUX AUX ORDRES DES CRIMINELS QUI NOUS GOUVERNENT ?

Où SONT NOS GENERAUX ET NOS MILITAIRES ?

QUE FAIT LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ?

Est-il muselé ou menacé par le lobby Sioniste qui l’empêche de statuer sur la validité des Lois ?

En serions-nous réduits à ce point d’infiltrations, de menaces et de dictature au niveau des plus hautes instances de l’Etat ?

Ce n’est pas la première fois que nous constatons que des Lois n’ont pas été soumises au Contrôle du Conseil Constitutionnel pour être validées.

Il en est de même pour la Loi sur la Programmation Militaire qui aurait été publiée par Hollande le 19 décembre 2013.

En effet, La LOI GAYSSOT qui n’a pas été soumise au Contrôle du Conseil Constitutionnel, Dieudonné n’a jamais pu être condamné pour antisémitisme à l’appui d’une Loi qui n’a aucune valeur juridique ni constitutionnelle !

Mais en revanche, Dieudonné a le droit :

1 – de ne pas payer ses amendes pénales en invoquant l’inconstitutionnalité de la Loi GAYSSOT,
2 - de déposer une QPC ou Question Prioritaire de Constitutionnalité auprès du Conseil Constitutionnel pour faire réformer et annuler ses condamnations pénales,

3 – de déposer plainte à l’encontre de la Licra aux motifs de : « Calomnies, Diffamation, Escroqueries aux Jugements, Faux et Usages de Faux, Persécutions judiciaires, Menaces, et autres joyeusetés et motifs que ses avocats voudront bien viser dans ses plaintes !

4 – de demander le remboursement des dommages et intérêts qu’il a versés à La Licra ou auprès de tout autre organisme ou association qui l’aurait escroqué de ces sommes,

5  – de déposer plainte à l’encontre de Valls pour les motifs de : « Calomnies, Diffamation, Escroqueries aux Jugements, Faux et Usages de Faux, Persécutions judiciaires, Menaces, et autres joyeusetés et motifs que ses avocats voudront bien viser dans ses plaintes !

Nos sources juridiques :

La brillante analyse juridique établie par « Les avocats de la Ligue Judiciaire des Musulmans », dont nous saluons le talent, et que vous trouverez ci-dessous :

Ligue judiciaire des Musulmans.jpg

 

Par La Ligue Judiciaire des Musulmans

"Vue juridique de l'actualité de l'affaire Dieudonné"

La polémique concernant l'humoriste Dieudonné M'bala M'bala - dit Dieudonné - ne cesse d'enfler. Le Ministère de l'Intérieur, Manuel Valls, devrait adresser, dès demain, une circulaire à l'ensemble des préfets dont le but affiché est celui d'interdire les représentations de l'artiste, qui démarre une nouvelle tournée dès jeudi à Nantes. La candidate PS à la mairie de Paris demande - quant à elle - la fermeture du Théâtre parisien de la Main d'Or, tandis que Arno Klarsfeld appelle sciemment au "trouble à l’ordre public" jeudi afin d'empêcher les représentations de l'artiste.

Tout d'abord, concernant l'interdiction des spectacles - réunions publiques - souhaitée par le Ministère de l'Intérieur, il s'agit de préciser qu'au point de vue juridique aucune interdiction ne peut être prononcée avant une représentation, car le principe constitutionnel et conventionnel de liberté d'expression prévaut. En outre, les réunions publiques sont régies par la loi du 30 juin 1881 sur la liberté de réunion. Cette loi dispose notamment qu'elles 'ne peuvent être tenues sur la voie publique', 'ni se prolonger au-delà de 23 heures', mais indique avant tout qu'elles sont 'libres'. Cette liberté - à savoir la liberté de réunion - est fondamentale en droit français, et n'a pour seule limite que le trouble à l'ordre public, qui doit être dûment justifié. Dans le cas où un arrêté préfectoral ou municipal interdit un spectacle, le Tribunal administratif pourra être saisi en référé afin d'obtenir la suspension de cette mesure (référé-suspension de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative), parallèlement à une action au fond en recours pour excès de pouvoir. Le juge estimera si l'interdiction est proportionnée ou non au risque de trouble à l'ordre public.

Ensuite, concernant les déclarations de la candidate PS à la Mairie de Paris, qui souhaite fermer le Théâtre de la Main d'Or, il convient de préciser, très simplement, que ce théâtre est un théâtre privé et, à ce titre, aucune autorité, si tant est municipale, ne saurait disposer des compétences afin d'obtenir la fermeture - du point de vue juridique - de ce théâtre.

Quant à celles d'Arno Klarsfeld, deux éléments, très simples, sont à relever. D'une part, appeler à troubler l'ordre public s'analyse juridiquement comme la provocation à l'attroupement. Le délit d'attroupement est prévu à l'article 431-3 du Code pénal aux termes duquel "Constitue un attroupement tout rassemblement de personnes sur la voie publique ou dans un lieu public susceptible de troubler l'ordre public". L'article 431-6 du Code pénal prévoit que "La provocation directe à un attroupement armé, manifeste soit par des cris ou discours publics, soit par des écrits affichés ou distribués, soit par tout autre moyen de transmission de l'écrit, de la parole ou de l'image, est punie d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. Lorsque la provocation est suivie d'effet, la peine est portée à sept ans d'emprisonnement et à 100 000 euros d'amende". Le Procureur de la République pourrait donc se saisir des déclarations d'Arno Klarsfeld, tout autant que le Bâtonnier de l'Ordre des avocats. D'autre part, Arno Klarsfeld étant avocat, inscrit au Barreau de Paris, il est soumis aux règles déontologiques à l'instar de l'ensemble du corps de cette profession. À ce titre, un avocat ne peut - quand bien même cela se ferait hors de son rôle professionnel - appeler les gens à l'émeute ou la rébellion.

Enfin, afin de conclure, intéressons nous à la loi Gayssot. La loi Gayssot est la désignation courante de la loi française no 90-615 du 13 juillet 1990, « tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe ». L'article 9 de cette loi introduit un article 24 bis dans la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse. Cet article qualifie de délit la contestation de l'existence des crimes contre l'humanité, tels que définis dans le statut du Tribunal militaire international de Nuremberg, qui ont été commis soit par les membres d'une organisation déclarée criminelle en application de ce statut soit par une personne reconnue coupable de tels crimes. La compatibilité de cette loi avec la liberté d'expression - à portée constitutionnelle (article 11 DDHC) et conventionnelle (article 10 CESDH) est contestable. Cette loi n'a jamais été soumise à un contrôle du Conseil Constitutionnel, ni dans le cadre d'un contrôle a priori, ni dans le cadre d'une Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) - contrôle a posteriori. Or, la conformité à la Constitution de cette loi est sujet à discussion. Le Conseil Constitutionnel a déclaré, le 28 février 2012, la "loi visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi" comme contraire à la Constitution. Le fondement de la censure résidait dans l'atteinte que porte en elle-même à la liberté d'expression et de communication l'incrimination de la contestation de l'existence et de la qualification juridique de crimes reconnus et qualifiés comme tel par la loi.

Dès lors, se pose la question de la constitutionnalité de la loi Gayssot, qui pourrait être tranchée par le biais d'une QPC de Dieudonné...

Karim ACHOUI et Samim BOLAKY
Président et membre de la LDJM

Ligue de Défense Judiciaire des Musulmans – LDJM
https://www.facebook.com/LigueDeDefenseJudiciaireDesMusul...

Karim Achoui : "La LDJM est la force judiciaire dont le combat contre l’islamophobie avait besoin"
http://oumma.com/20222/karim-achoui-ldjm-judiciaire-dont-...