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17/11/2015

Un Patriot Act à la française ? Retour sur le précédent américain

Comment Hollande a provoqué un coup d'état en déclarant l'état d'urgence dans le pays en écartant d'emblée le Pouvoir Judiciaire tout en s'octroyant tous les pouvoirs ainsi qu'à l'exécutif (les politiques) !

Ainsi il va pouvoir à sa guise, modifier la Constitution, si tant est que l'on puisse la considérer comme étant valide, et imposer des lois liberticides à l'encontre du peuple Français !

De plus et si le peuple demandait sa destitution, il serait bloqué pour le faire tant que la situation d'état d'urgence, perdure.

Ainsi, il se protège lui-même d'éventuelles poursuites judiciaires pour crimes contre l'humanité et pour haute trahison à la Nation Française. Il a donc tout intérêt à ce que cet état d'urgence perdure dans le temps, le temps qu'il nous ponde de nouvelles lois liberticides et qu'il modifie la Constitution à son avantage.

Ainsi avec l'aide de Fabius, ils auront reconnu avoir financé et armé la soi-disant armée modérée syrienne, et c'est la France qui est prise en otage !

Signez ci-dessous la pétition destinée au Conseil Constitutionnel demandant un référendum pour toute modification de la Constitution.

 

Référendum pour toute modification de la constitution

Un Patriot Act à la française ? Retour sur le précédent américain

Des militaires patrouillant sur les Champs Elysées © Charles Platiau Source: Reuters
Des militaires patrouillant sur les Champs Elysées
 

François Hollande l'a martelé : «C'est la guerre». Et si les pleins pouvoirs ne lui ont pas été octroyés, les mesures annoncées devant le Parlement ont comme quelque chose d'un Patriot Act hexagonal, sur le modèle américain pourtant controversé.

Interrogé sur la Matinale de France Inter, Manuel Valls a été clair : «Je crois que les Français attendent de nous, que pour assurer la sécurité des Français, parfois on doit restreindre un certain nombre de nos libertés». 

Il revenait ainsi sur les différentes mesures annoncées par François Hollande lors de son discours devant le Parlement réuni en Congrès. Parmi ces mesures, celles concernant une prolongation de l’état d’urgence mais aussi l’éventuelle déchéance de nationalité pour les binationaux, la mise en place de contrôles coordonnés aux frontières de l’Union européenne, la formation d’une garde nationale constituée de réservistes et une réforme constitutionnelle.

En savoir plus : Devant le Congrès, François Hollande détaille un véritable plan de bataille

Un Patriot Act à la française déjà contesté 

Si l'annonce de ces mesures a été accueilli de façon plutôt favorable par l'ensemble des députés, certains demandent même que les mesures aillent plus loin. Ainsi Valérie Pécresse, tête de liste Les Républicains pour les élections régionales en Ile-de-France, estime qu'il faut «repenser complètement notre système de sécurité». Laurent Wauquiez, du parti Les Républicains, estime que «ceux qui sont de nationalité française doivent être massés dans des camps d'internement».

Mais des voix critiques des mesures envisagées se sont faites entendre, surtout à l'extrême gauche de l'échiquier politique.

Le porte-voix du Parti de gauche, Jean-Luc Mélenchon a très vite critiqué la «sidérante contribution à l’imaginaire sécuritaire sur la nationalité, les migrants et la délinquance antichambre du terrorisme». Autre voix discordante, celle Noël Mamère, député ex-EELV qui a fustigé «ce Patriot Act à la française qui ne dit pas son nom», tout en annonçant qu'il «ne votera pas en l'état» les textes.
 
De son côté, le secrétaire national du Parti de gauche, Eric Coquerel, a estimé que proposer de déchoir de leur nationalité les binationaux menaçant la sécurité de la France «renvoie à l’idée nauséabonde qu’il y deux sortes de citoyens». Il a précisé : «la dérive sécuritaire de la Vème République a franchi un nouveau cap», estimant que «plus globalement Hollande constitutionnalise un Patriot Act».
 
Le syndicat de la Magistrature a quant à lui dans un communiqué que «le discours martial repris par l’exécutif et sa déclinaison juridique dans l’état d’urgence, décrété sur la base de la loi du 3 avril 1955, ne peuvent qu’inquiéter». Le syndicat ajoute : «La France a tout à perdre à cette suspension – même temporaire – de l’Etat de droit. Lutter contre le terrorisme, c’est d’abord protéger nos libertés et nos institutions démocratiques en refusant de céder à la peur et à la spirale guerrière. Et rappeler que l’Etat de droit n’est pas l’Etat impuissant». 
 

Le précédent américain

Cela fait à peu près un an que l’on évoque un Patriot Act à la française, depuis la préparation du projet de loi sur le renseignement, mais surtout depuis les événements de janvier à Paris. Si une loi calquée sur le Patriot Act américain venait à être adoptée en France, les conséquences sur les libertés individuelles seraient importantes.

Concrètement cette loi, mise en place au lendemain des attaques du 11 Septembre, a compris un élargissement des pouvoirs du FBI, CIA, NSA dans la lutte contre le terrorisme, au détriment de libertés fondamentales. Véritable loi d'exception, le Patriot Act a été vivement dénoncé par les défenseurs des libertés civiles qui pointaient à quel point le texte, jugé liberticide, contrevenait à des principes aussi fondamentaux que la présomption d'innocence, les Conventions de Genève sur le statut de prisonnier de guerre, le droit à la vie privée, aux opinions libres ou encore au droit de propriété.

Ainsi cette loi a permis la surveillance de masse des communications sur Internet et a autorisé les écoutes téléphoniques. Les perquisitions, saisies de documents ou de biens ont été possibles, sans que le propriétaire en ait été informé. Plus encore, ces agences gouvernementales étaient autorisées aussi à accéder aux données informatiques sans autorisation. Même la justification d'un lien avec une enquête terroriste n'était plus un préalable requis. Enfin le Patriot Act a créé une catégorie juridique bancale, celle du «combattant ennemi» qui a permis de détenir sans limite et sans inculpation toute personne soupçonnée de projet terroriste. Cette mesure a permis Guantanamo notamment. C'est sur cette base militaire qu'étaient détenus ceux qualifiés de «combattants illégaux», 750 au total, en dehors de toute légalité internationale.

En savoir plus : Jean-Yves Le Drian en appelle officiellement à la solidarité européenne face au terrorisme

Depuis le scandale de Guantanamo et les révélations d'Edward Snowden sur le programme d'écoutes massives ont posé aux Etats-Unis de vastes remises en question de cette loi. De plus, les détracteurs de la loi ont fait remarquer que l'ampleur du système de surveillance n'avait pas empêché l'attentat de Boston, en avril 2013, au cours duquel deux bombes avaient explosées, tuant trois personnes et en blessant 264 autres. 

Le Patriot Act, malgré tout, n'a jamais été abrogé alors qu'il ne devait être appliqué que durant 4 ans. Prolongé en 2005, puis pérennisé en 2006, il est toujours en place. Barack Obama avait appelé à le «réformer» en 2013, à la suite de l'affaire Snowden. Mais la loi a été reconduite deux fois, en 2006 et en 2011. Les Républicains ont toujours appelé quant à eux à une reconduction permanente des mesures.

Hollande doit être destitué par la Haute Cour pour « haute trahison »

 
 
Docteur en droit, journaliste et essayiste
 
 
Non content de soutenir les immigrationnistes foireux de Bruxelles à Berlin, Hollande n’a cessé, depuis son arrivé à l’Élysée, de multiplier les appels du pied au Qatar et à l’Arabie saoudite...
 

L’état d’urgence a beau avoir été décrété par le chef de l’État arborant, pour l’occasion, l’air martial des généraux avant le combat, il n’en demeure pas moins que sa responsabilité – tout comme celle du gouvernement qui, les institutions n’eussent été aussi gravement corrompues, devrait, a minima, lui proposer la démission dans son entier – est directement et sérieusement engagée.

L’on apprend ainsi qu’une des bombes humaines du Bataclan, un dénommé Samy Amimour, revenait de Syrie après avoir quitté la France – et y être revenu pour commettre son irréparable forfait – tandis qu’il était normalement placé sous contrôle judiciaire ! Bien que connu de la Direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) qui l’avait auditionné en octobre 2012, l’individu, malgré une mise en examen pour association de malfaiteurs terroristes et un contrôle judiciaire, se baladait néanmoins tranquillement dehors. Inouï !

Hallucinant, même ! Déjà un laxisme impénitent pointait sous l’indécrottable indépendantiste Taubira.

L’on tombe derechef de l’armoire quand l’AFP lâche que la Turquie avait averti la police française par deux fois, en décembre 2014 et juin 2015, au sujet d’Omar Ismaïl Mostefaï, un des assaillants de la salle de concert parisienne ensanglantée. Circonstance aggravante : les autorités turques se sont heurtées au mur du silence des services français.

Ces informations – la seconde a été opportunément distillée par Ankara à des fins de déstabilisation intérieure du pouvoir – indiquent que la sécurité des Français a été considérée, jusqu’à présent, comme accessoire par le gouvernement. Une politique de gribouille où l’indolence le disputait au mépris, où l’incompétence voisinait avec l’inconséquence.

Mais il y a pire. Non content de soutenir les immigrationnistes foireux de Bruxelles à Berlin, Hollande n’a cessé, depuis son arrivé à l’Élysée, de multiplier les appels du pied au Qatar et à l’Arabie saoudite, pétromonarchies wahhabites auxquelles la France livre régulièrement des armements (avions de combat, fusils d’assauts, etc.), et soutenant notoirement le djihadisme à travers le monde.

Dans un édifiant entretien accordé au Monde, François Hollande confiait « que la France a soutenu la “rébellion syrienne démocratique” en lui livrant des armes. “Les rebelles syriens méritent tout notre soutien” », avait-il rajouté (20 août 2014). Depuis lors, il s’est bien gardé de préciser que « les armements livrés par les services français sont – d’une manière ou d’une autre – tombés entre les mains de groupes djihadistes, qui se réjouissent aujourd’hui de la vague d’attentats qui déstabilise la France en profondeur » (Le Canard enchaîné, 21 janvier 2015).

Parce que de tels faits sont connus et encouragés au plus haut niveau de l’État, dont les agissements mènent, de façon récurrente, aux résultats tragiques que l’on sait, la conclusion s’impose. Sauf à contrebalancer radicalement les effets mortifères de son improvisation politique, Hollande doit assurément remettre sa démission au peuple français. À défaut, il doit être destitué par la représentation nationale réunie en Haute Cour, en application de l’article 68 de la Constitution, pour « manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l’exercice de son mandat ».

Une forfaiture qu’on dénommait naguère haute trahison.

 

La Russie aurait frappé le fief de Daesh par des missiles de croisière tirés depuis la mer

La Russie aurait frappé le fief de Daesh par des missiles de croisière tirés depuis la mer

Moscou a perpétré un nombre important de frappes en Syrie en utilisant des missiles de croisière tirés depuis la mer et des bombardiers à très longue portée, a fait savoir à Reuters une source au sein du gouvernement des Etats-Unis. Il a ajouté que la Russie a prévenu Washington de ces frappes, conformément à l’accord bilatéral sur la sécurité aérienne en Syrie.

Il s’agit de la deuxième salve de frappes russes sur Daesh effectuée depuis la mer. La première attaque de la sorte a été lancée en octobre de cette année, lorsque des navires de combat russes ont tiré des missiles de croisière depuis la mer Caspienne sur plusieurs positions terroristes en Syrie.

La Russie a entamé son opération aérienne en Syrie le 30 septembre, suite à la demande du président du pays Bachar el-Assad. D’après les données du Kremlin, depuis le début de l’opération, les frappes russes ont détruit plus de 2 milles cibles terroristes.

Dans le même temps, l’aviation française a effectué un nouveau raid aérien contre Rakka, comme l’a annoncé mardi matin le ministère de la Défense.

Dix chasseurs français ont largué 16 bombes sur le fief de l’EI, en détruisant un centre de commandement et un centre d'entraînement, d’après l'état-major des armées françaises. Le raid, «conduit en coordination avec les forces américaines», a été effectué à 2h30 (heure locale) et a mobilisé dix avions de chasse, des Rafale et des Mirage 2000.

Il s’agit du deuxième raid français à Rakka ces dernières 24 heures. Dimanche soir, des chasseurs français avaient déjà largué 20 bombes sur cette «capitale» de Daesh.

La France a annoncé le début de ses frappes aériennes contre les positions de l’Etat islamique en septembre. Ses opérations ont été intensifiées depuis les attentats meurtriers du 13 novembre, qui ont été revendiquées par les combattants de Daesh.

 

 

 

Guerre en Syrie, révision de la Constitution et lois discriminatoires : que cache la fuite en avant de François Hollande ?

Guerre en Syrie, révision de la Constitution et lois discriminatoires : que cache la fuite en avant de François Hollande ?

Nicolas Bourgoin

Nicolas Bourgoin

Effet d’aubaine, les attentats du 13 novembre donnent les mains libres à l’exécutif pour négocier un virage ultra-sécuritaire en s’assurant du soutien de l’opinion publique. Le scénario est rodé – acte de terrorisme, médiatisation à outrance et réaction sécuritaire – mais la réponse surprend cette fois par sa brutalité et son ampleur inédite. Constitutionnalisation de l’état d’urgence, offensive anti-musulmane sur le front intérieur et guerre militarisée sur le font extérieur. Au-delà de l’incohérence de la diplomatie française, de l’islamophobie compulsive quasi-délirante et de l’instrumentalisation de la menace terroriste à des fins sécuritaires, se cache un projet désormais avoué par le chef de l’État lui-même : mener une guerre de civilisation contre le monde musulman, suivant ainsi le sillon tracé par l’admininistration Bush au lendemain des attentats du 11 septembre. Les effets de cette politique sont connus : effondrement économique, tensions géopolitiques et chaos migratoire. Trois maux qui ne font qu’alimenter la menace terroriste.

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Comme on pouvait s’y attendre, le pouvoir exécutif s’est engouffré dans la fenêtre ouverte par les attentats du 13 novembre, mettant ainsi à profit les enseignements de la bonne vieille stratégie du choc : profiter du désarroi provoqué par un événement exceptionnel pour faire passer des mesures inacceptables en temps normal. Le carnage du Bataclan a ouvert ainsi la porte à une politique de tous les dangers pour la paix, la sécurité et les libertés publiques.

Poursuite de la stratégie de la tension en Syrie

Après avoir livré des armes aux « rebelles » ennemis du régime Syrien, la France continue de faire de l’éviction de Bachar El-Assad une priorité expresse, répondant ainsi aux voeux de ses alliés saoudiens, qataris, turcs et israéliens. Dans son discours devant le Congrès du Parlement français à Versailles, François Hollande a déclaré une nouvelle fois que la recherche d’une solution politique excluait le président syrien en exercice. Le soutien renouvelé aux groupes terroristes agissant en Syrie ne pourra que continuer à susciter des vocations comme ce fut le cas suite aux déclarations de Fabius concernant le Front al-Nosra.

Islamophobe d’État sur le front intérieur.

Eternels boucs émissaires, les musulmans sont à nouveau montrés du doigt par les responsables politiques. Bernard Cazeneuve propose la dissolution de nombreuses mosquées – plusieurs dizaines, voire des centaines pourraient être détruites – jugées « radicales » et des « associations qui s’en prennent aux valeurs de la république », mesures qui viendraient s’ajouter à l’expulsion des imams appelant au jihad. Il a précisé qu’une disposition en ce sens serait prochainement étudiée en conseil des ministres. Est également envisagée la création d’un régime spécial pour les bi-nationaux musulmans nés français autorisant leur déchéance de la nationalité française ainsi que  leur interdiction de séjourner sur le territoire français en cas de radicalisation, une mesure qui avait été évoquée après les attentats de janvier pour être abandonnée ensuite sous la pression des associations de défense des droits de l’homme. Une fois revenus en France, certains pourront se voir imposer « des conditions de surveillance draconiennes », comme des assignations à résidence ou « une participation à un programme de déradicalisation ». Loi de Nuremberg des temps modernes, cette mesure institutionnalise une séparation entre deux catégories de citoyens français : les citoyens à part entière dont la nationalité est définitivement acquise et les musulmans.

Instauration d’un état d’urgence permanent.

Mais la mesure la plus lourde de conséquences est sans doute la création programmée d’un régime juridique spécial – « l’état de crise » – permettant de mettre en oeuvre des mesures exceptionnelles attentatoires aux libertés publiques et contraires à la Constitution mais répondant aux nécessités de la guerre contre le terrorisme. Il s’agit ni plus ni moins que de réviser la Constitution afin de pérenniser le régime de l’état d’urgence qui autorise le transfert de pouvoirs de police de l’autorité civile à l’autorité militaire, la création de juridictions militaires et l’extension des pouvoirs de police. Selon François Hollande, cette réforme de la Constitution « devra permettre aux pouvoirs publics d’agir, conformément à l’État de droit, contre le terrorisme de guerre« . Cette loi martiale déjà dans les cartons ira même au-delà de ce que prévoit la loi de 1955 sur l’état d’urgence qu’il veut d’ailleurs prolonger de trois mois et qui a déjà donné lieu à des centaines de perquisitions et d’assignations à domicile. Selon les dires du chef de l’État, la nouvelle loi qu’il souhaite voir adoptée dans les meilleurs délais sera « plus protectrice, plus adaptée au développement des nouvelles technologies et à la menace terroriste ».

La guerre de civilisation, c’est maintenant !

Invoquant la légitime défense pour justifier ce chapelet de mesures régressives adoptées sur fond d’union sacrée, l’exécutif considère que la France est en guerre et qu’elle devra faire face à de nouvelles répliques. En guerre contre qui ? Valls avait lâché le morceau en affirmant il y a quelques mois que la France était engagée « dans une guerre de civilisation » contre le monde arabe-musulman. Véritable prophétie auto-créatrice, la guerre menée contre le terrorisme islamique alimente la menace même qu’elle prétend combattre en suscitant des vocations dans le camp adverse par les dommages collatéraux qu’elle entraîne. Pour qualifier les attentats de samedi dernier, Hollande a parlé d’acte de guerre, formule employée en son temps par George W.Bush au lendemain des attentats du 11 septembre. Ce choix sémantique qui est tout sauf anodin ouvre la porte à un régime d’exception comparable celui du Patriot Act étasunien.

Comme toutes les idéologies, le modèle du choc des civilisations présente une image schématique et falsifiée du réel qui masque les enjeux fondamentaux. La vision binaire qu’elle propose (civilisation judéo-chrétienne contre Islam barbare et conquérant ou « civilisation humaine » contre « barbarie » comme dit Bernard Cazeneuve) est trompeuse car les premières victimes du terrorisme islamiste sont les musulmans eux-mêmes. Faisant de l’Islam une menace par essence, elle empêche de comprendre les racines sociales, économiques et géopolitiques du terrorisme, pourtant le seul moyen de le faire reculer efficacement en évitant une fuite en avant aux coûts faramineux pour toutes les parties en présence. La mécanique du bouc émissaire sert avant tout les intérêts des dominants qui cherchent à diviser pour mieux régner. Cette évidence rappelle que la fonction même de l’idéologie est de protéger le système de domination : l’oligarchie a évidemment tout à perdre d’une lecture du terrorisme qui mettrait en cause la domination occidentale, les prédations néo-coloniales et les effets déstabilisateurs de la mondialisation financière dont elle est partie prenante.

 

 

Poutine ordonne d'intensifier les frappes en Syrie

La Russie de Poutine, le seul pays au monde avec ses alliés, à pouvoir intervenir légalement en Syrie sur la demande du Président Bachar AL-ASSAD !

Poutine a donc parfaitement le droit d'intensifier les frappes aériennes russes en Syrie et ailleurs si on le lui demande, pour débarrasser le Moyen-Orient des mercenaires formés, financés et armés par la CIA/Mossad, USA, France et Cie qui font mine de ne pas connaître les dirigeants des formations terroristes et leurs salariés mercenaires, alors qu'ils les arment et les financent depuis des années.

Peut-on savoir à qui ils livrent en personne, l'argent, les véhicules et les armes ?

Poutine ordonne d'intensifier les frappes en Syrie

09:28 17.11.2015 (mis à jour 10:20 17.11.2015)

Su-25

Les frappes de l'aviation russe en Syrie doivent être intensifiées, pour que les terroristes comprennent que le châtiment est inévitable, a déclaré mardi le président russe Vladimir Poutine.

Cette déclaration a été faite suite à un rapport du chef du FSB (renseignement russe) Alexandre Bortnikov, qui a informé que le crash de l'A321 russe dans le Sinaï, qui a fait 224 morts le 31 octobre dernier, a été causé par un attentat.

«Le travail de l’aviation en Syrie doit non seulement être poursuivi, mais il doit être intensifié de telle sorte que les malfaiteurs comprennent que le châtiment est inévitable», a déclaré Vladimir Poutine. 

Le président a chargé le ministère de la Défense et l’état-major de l’armée russe de lui présenter les propositions correspondantes. «Je suivrai l’évolution du travail», a-t-il conclu.

"Nous devons nous y atteler sans délai de prescription, les connaître par leur nom. Nous allons les rechercher partout, où qu'ils se cachent. Nous les trouverons à n'importe quel endroit de la planète, et nous les punirons ", a ajouté lors d'une réunion au Kremlin dans la nuit de lundi à mardi avec les hauts responsables militaires et des services secrets, ainsi que le chef de la diplomatie Sergueï Lavrov.