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16/01/2014

Livre : Loi Rothschild du 3 janvier 1973 ou comment les français sont ruinés par la famille Rothschild depuis 40 ans !!!

Est-ce que c’est aussi antisémite que de dénoncer les Rothschild et les escrocs sionistes qui ruinent la France depuis 40 ans ?

Quand les français et les européens  vont-ils se décider à virer ces familles et banksters de chez nous ?

Dette publique et "loi Rothschild" : le silence des médias
http://leplus.nouvelobs.com/contribution/213182-dette-pub...

Loi Rothschild du 3 janvier 1973 ou comment les français sont ruinés par la famille Rothschild depuis 40  ans !!!

 

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" Comment une élite de banquiers et de hauts fonctionnaires a endetté la France auprès des banques privées avec un texte obscur " 

L'Enquête sur la Loi du 3 janvier est un livre choc. 

Il montre, point par point, comment la France a été mise en esclavage par la dette avec juste un simple texte anodin. 

Il montre comment, en l'espace de 40 ans, chaque Français s'est retrouvé avec une dette de 30.000 euros sur le dos au nom du pays. 

Il montre comment l'élite des hauts fonctionnaires a renoncé, pas à pas, à la Nation française, à son âme et à son indépendance. C'est l'histoire des manipulations successives, organisées et pilotées pour ne profiter qu'à une seule entité : les banques privées. 

Grâce à cette loi, la France a été conquise sans bruit, sans une balle tirée et sans aucune résistance : chaque semaine, ce sont 4 nouveaux milliards, empruntés par l'Etat pour payer retraites, salaires et aussi... intérêts de la dette, qui s'ajoutent aux 1700 milliards déjà dus, alors qu'au même moment 800 emplois industriels sont détruits chaque jour. 

Ce livre est le récit de la pire trahison de l'Histoire de France. 

Il doit être lu par tous les Français.

http://laloidu3janvier.com/#

 

11/01/2014

France : Le niveau de la dette jugé dangereux par la Cour des comptes

Et pendant que Valls et ses sbires du Conseil d'Etat notamment, nous inventent une nouvelle jurisprudence sur le dossier de Dieudonné ainsi que des lois sur la morale qui n'existent pas en Droit et nous imposent leur dictature en France et que Hollande, se roule les pouces, ne pense qu’à taxer le Peuple et qu'à s'occuper de sa Maîtresse Julie Gayet, ce qu'il juge moral sans doute, voilà où nous en sommes de la dette de la France :

50 millions d’euros par an !

Où passe l’argent des Français ?

Dans le financement des guerres de l’état le plus démocratique du Moyen-Orient ?

Comme vous l'aurez compris, l'urgence c'était de s'occuper de mettre à mort  Dieudonné !1503328_1427419834161199_1042108885_n.jpg

Les dangers ne viennent pas des Peuples qui se révoltent mais de ceux qui les dirigent et qui prennent leurs ordres auprès d'officines sionistes de France, d'Europe et d'ailleurs !

Et surtout, ils ne prendront pas la décision de nous faire sortir de l'Europe criminelle car le marché est trop juteux pour les Banksters  !

 

 


Le niveau de la dette jugé dangereux par la Cour des comptes

·         

    • Par Lefigaro.fr avec Reuters

    • Mis à jour le 09/01/2014 à 15:32

    • Publié le 09/01/2014 à 15:29

La France est dans une zone dangereuse en raison de la taille de sa dette publique et les efforts entrepris ces dernières années ne lui ont pas permis d'en sortir, a déclaré jeudi le premier président de la Cour des comptes, Didier Migaud.

Lors de l'audience solennelle de rentrée de la Cour, il a mis en garde les autorités françaises contre l'impact sur les comptes publics de "la remontée prévisible des taux d'intérêt qui accompagnera tôt ou tard le retour de la croissance". Une hausse d'un point de pourcentage des taux entraînerait un surcoût pour l'Etat de 2 milliards d'euros la première année et 15 milliards d'euros au bout de dix ans, a-t-il souligné. "Le niveau atteint par la dette place notre pays dans une zone dangereuse. Les efforts jusqu'ici engagés ne suffisent pas à nous en dégager", a déclaré Didier Migaud, rappelant que les documents budgétaires prévoient une dette publique équivalente à 93,4% du PIB fin 2013, soit 1.931 milliards d'euros.

Il a qualifié ce constat de "décevant et préoccupant". "Ce qui n'a pas été fait en 2011, 2012 et 2013, c'est autant de chemin supplémentaire à parcourir pour les années à venir. Et cette partie du chemin à parcourir ne sera pas la moins exigeante, tout au contraire", a-t-il poursuivi. Le déficit public de la France devrait être légèrement supérieur à 4% du PIB fin 2013, un niveau que les autorités se sont engagées à réduire sous 3% fin 2015. La dette exprimée en proportion du PIB devrait baisser à partir de 2015, après avoir culminé à 95,1% fin 2014.

La France prévoit cette année un effort de 18 milliards d'euros pour réduire le déficit, concentré sur la maîtrise des dépenses plutôt que sur la hausse des prélèvements. Quinze milliards d'économies sont ainsi prévus par rapport à la croissance tendancielle des dépenses, dont 9 milliards d'euros pour l'Etat et 6 milliards sur la sécurité sociale. "La Cour estime que l'effort doit porter en absolue priorité sur les régimes de sécurité sociale, car la persistance anormale de déficits structurels depuis plus de vingt ans singularise notre pays par rapport à tous ses voisins", a poursuivi Didier Migaud. "La dette sociale qui s'est accumulée est une profonde anomalie" et "les perspectives financières des régimes sociaux sont insoutenables et injustes pour les générations futures", a-t-il ajouté.

Quelques semaines après l'annonce par le Premier ministre d'une "remise à plat" de la fiscalité française, il a estimé que "la réduction de la dépense publique apparaît comme un préalable à une mise à plat réussie de la fiscalité". Malgré des taux d'intérêt historiquement bas ces dernières années, la charge de la dette publique représente quelque 50 milliards d'euros par an.

 

http://www.lefigaro.fr/flash-eco/2014/01/09/97002-2014010...

 

07/01/2014

Alerte ! Dieudonné, la Quenelle : LA CENSURE A COMMENCE SUR LE NET SUR LES VIDEOS !

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Allez c'est bon !

Le lobby sioniste a déjà fait des siennes sur le net, sur les termes de la QUENELLE et de DIEUDONNE avec Youtube !

Une manière de priver Dieudonné de ses soutiens et de son travail et le massacrer en douce ?

On peut lire l'inscription suivante :

Le contenu suivant a été identifié par la communauté Youtube comme potentiellement offensant ou choquant. Il vous appartient de le visionner ou pas.

Un conseil avant de vous connecter sur le net, pensez à vous déconnecter de vos comptes Google pour tenter d'éviter de vous faire repérer !

A quand le blocage de tous les sites qui palent de la Quenelle  et de  Dieudonné !


Ci-dessous l'impression écran de la vidéo : 2014 : l'année de la Quenelle !


CLIQUEZ SUR L'IMAGE POUR ZOOMER

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Pourquoi Valls va-t-il resserrer l'étau autour de Dieudonné ? Manuel Valls affirme son « engagement absolu p our Israël »

Valls va resserrer l'étau autour de Dieudonné

Quelques explications sur les activités occultes de Manuel Valls, Ministre de tous les cultes y compris secte maçonnique !

Manuel Valls affirme son « engagement absolu pour Israël »

INFO PANAMZA. Ministre de l’Intérieur et futur candidat probable à l’élection présidentielle, Manuel Valls a tenu des propos singuliers pour un homme censé représenter les intérêts de la France. Décryptage et révélations.

La déclaration stupéfiante n’avait pas été rapportée par les nombreux journalistes pourtant présents dans la salle.

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Nous sommes le 28 novembre 2012 : plusieurs personnalités de la vie politique, économique et médiatique participent au « gala annuel de soutien à Radio J ». La première antenne radiophonique de la communauté juive, créée en 1981 par Serge Hajdenberg  (ex-candidat à la présidence du CRIF) et réputée à droite, a organisé sa soirée dans un pavillon situé aux abords des Champs-Elysées. A l’instar de son prédécesseur Claude Guéant, Manuel Valls, ministre de l’Intérieur en charge des cultes et « invité d’honneur », a accepté de se joindre aux festivités de la radio communautaire. Panamza s’est procuré une vidéo -capturée depuis un téléphone portable- de son discours prononcé devant 400 convives. Dans l’extrait suivant, le membre éminent du gouvernement exprime, en des termes particuliers, son dévouement envers une nation étrangère.

Valls affirme son "engagement absolu pour Israël"
http://www.youtube.com/watch?v=BgiWZIfkMGk


Le discours intégral (d'une durée de 13 minutes) permet de découvrir l’ampleur de l’affection démontrée par Manuel Valls à l’attention des membres et sympathisants de Radio J. Le ministre n’oublie pas également de rendre hommage aux imams présents dans la salle. Ces derniers, parmi lesquels figure Hassen Chalghoumi, sont félicités pour leur voyage antérieur en Israël. Lapsus savoureux (à 7'35) : Manuel Valls les qualifie de « rabbins » -et non d’« imams » avant d’être rectifié par plusieurs spectateurs hilares.

Valls confond "imam" et rabbin"

http://www.youtube.com/watch?v=uhPtlr_zmvQ

Le contexte de cette déclaration de Manuel Valls, « absolument engagé pour Israël », n’est pas anodin. Deux semaines auparavant, la communauté internationale retenait son souffle face à l’escalade de la violence meurtrière perpétrée par le gouvernement Netanyahu : entre le 14 et le 21 novembre, l’armée israélienne déployait l’opération « Pilier de défense » à l'encontre de la bande de Gaza. Bilan des pertes humaines : 162 morts (et 1235 blessés) côté palestinien, 6 morts (et 50 blessés) côté israélien.

Au service de Radio J et de la LDJ ?

Par ailleurs, une récente déclaration tonitruante de Manuel Valls s’explique en raison de son soutien démonstratif à Radio J. Le 23 août, l’homme a tenu un discours vindicatif « contre l’extrême droite » lors de l’université d’été du Parti socialiste. Dans sa ligne de mire étaient visés, entre autres, le polémiste Alain Soral et l’humoriste Dieudonné. Aucun journaliste politique présent alors n’a souligné la curieuse similarité de ses déclarations avec celles prononcées par un membre de la Ligue de défense juive en février dernier, boulevard Voltaire à Paris. Lors d’un rassemblement dédié à la mémoire d’Ilan Halimi, ce responsable anonyme d’un groupuscule ultra-violent avait également tenu des propos virulents, en des termes presque identiques, à l’encontre des mêmes personnages.

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Lors de son discours à La Rochelle, Manuel Valls aurait fustigé le tandem Soral-Dieudonné afin de défendre la « liberté de la presse », incarnée, selon lui, par Frédéric Haziza, journaliste partisan de La Chaîne Parlementaire et de Radio J. Présent au gala de 2012 auquel s’était joint Manuel Valls, ce communautariste (qui -en 2008- demanda aux « juifs de France de faire bloc derrière » le Premier ministre israélien) avait porté plainte contre Alain Soral pour « diffamation » et « provocation à la discrimination raciale » à la suite d'un différend qui les oppose depuis plusieurs mois. En défendant avec vigueur le journaliste de Radio J, le ministre de l’Intérieur s’est immiscé, comme il le fit à propos de l'affaire Baby Loup, dans une procédure judiciaire en cours.

Israelomane

L’homme qui aspire aux plus hautes fonctions du pouvoir politique se révèle cohérent en matière d’engagement sioniste radical et de préférence communautaire. Florilège -non exhaustif- de ses prestations depuis trois ans :

·        01/11/10 : co-signature d’une tribune publiée dans Le Monde et intitulée « Le boycott d’Israël est une arme indigne ».

·        17/06/11: déclaration tenue par le député-maire d’Evry dans un centre communautaire strasbourgeois et révélée trois mois plus tard par l’auteur de ces lignes. « Par ma femme, je suis lié de manière éternelle à la communauté juive et à Israël ! Quand même !» : ces derniers mots figurent désormais parmi les premières occurrences à apparaître lorsqu’une recherche Google sur Manuel Valls est effectuée.

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         Un an après la divulgation de ces propos, le cabinet de l’homme devenu ministre tentera, en vain, de faire disparaître la vidéo du Net.

·        25/09/11 : sur Europe 1, Manuel Valls s’oppose à la reconnaissance de la Palestine par l’ONU, ajoutant qu’il n’est pas judicieux de « braquer Israël ».

·        18/03/12 : participation au premier congrès des communautés juives de France en compagnie de Jean-François Copé et Claude Guéant. Après avoir évoqué la famille de son épouse qui a fui la Moldavie, Manuel Valls qualifie de « légitime » cet « attachement à la terre » d’Israël car l’Etat hébreu « est un foyer spirituel pour les juifs du monde entier ».

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·        03/04/12 : Manuel Valls signe un document ultra-sioniste (dénommé le "Pacte des Amis d'Israël") à la Maison de la Mutualité.

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·        22/05/12 : lors du dîner du CRIF-PACA, le nouveau ministre de l’Intérieur salue la « symbiose entre la République et le judaïsme français » avant de fustiger « l’antisionisme de façade ».

·        22/07/12 : lors de l’inauguration de l’Allée des Justes, à Strasbourg, Manuel Valls promet de « combattre l’antisionisme, cet antisémitisme qui vise à nier Israël » et se déclare « fier de faire partie d’un gouvernement qui veut bâtir une amitié forte avec Israël ».

·        23/09/12 : à l’occasion du nouvel an juif, le ministre en charge des cultes affirme que « les juifs de France peuvent porter avec fierté leur kippa » avant d'ajouter (à 52') que « l'attachement charnel des juifs de France pour leur pays ne saurait évidemment empêcher que des liens les unissent à la terre d'Israël ».

http://referentiel.nouvelobs.com/wsfile/7901348591504.jpg

Quatre jours plus tard, c'est le même homme qui prendra un ton nettement moins affectueux à l'attention des musulmans strasbourgeois afin de leur indiquer l'importance, cette fois-ci, de l'attachement à un seul pays (à 1'21) : « Il n'est qu'une seule communauté qui vaille, qui s'impose: la communauté nationale ».

Quand Valls demande des applaudissements

http://www.youtube.com/watch?v=74n1HRasG0s


·        27/09/12 : après leur rencontre avec le ministre, les dirigeants du Centre Simon-Wisenthal, basé en Californie et très engagé dans le soutien inconditionnel d’Israël, saluent la « défense de la communauté juive française » par Manuel Valls.

 

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·        07/10/12 : au lendemain des tirs à blanc qui ont atteint une synagogue d’Argenteuil, le ministre de l’Intérieur accompagne à pied des représentants de la communauté juive depuis la place Beauvau (siège de son ministère) jusqu’à l’Elysée afin d’organiser une entrevue avec le président de la République.

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Ces dirigeants communautaires s’adresseront ensuite aux médias, l'air empreint de gravité, depuis le perron de l’Elysée.

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·        31/01/13 : « La France est un ami de l’État d’Israël. Elle entretient avec lui des relations intenses. Elle est profondément attachée à son existence, à sa sécurité et à ce que ses frontières soient reconnues ». Ces propos ont été tenus par Manuel Valls lors du dîner du CRIF Rhône-Alpes. L’homme y a également proféré un avertissement : « Je mets en garde tous ceux (….) qui, à l'extrême gauche comme à l'extrême droite, utilisent la critique d'Israël pour nourrir cette vieille pensée rance qu'est l'antisémitisme ».

·        06/02/13 : le ministre de l'Intérieur et François Hollande accueillent chaleureusement les représentants de la communauté juive américaine.

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Le milliardaire Ronald Lauder, président du Congrès juif mondial (élu en 2007, réélu en 2013) et membre influent (depuis une trentaine d'années) de l'axe Washington-Tel-Aviv, reçoit à cette occasion la Légion d'Honneur.

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·        20/03/13: le ministre de l'Intérieur prend place à côté de Yossi Gal, ambassadeur d'Israël, lors du dîner annuel du CRIF.

·        08/09/13 : Manuel Valls se joint aux célébrations du nouvel an juif dans la demeure de l’écrivain (et agent des services secrets israéliens selon l'ex-DST) Marek Halter.

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Manuel Valls entre Marek Halter et Yossi Gal

·        10/09/13 : hier soir, au sein d'une tente dressée à l'emplacement du futur centre européen du judaïsme, le ministre en charge des cultes participait à la cérémonie du nouvel an juif aux côtés de l'ambassadeur d'Israël, d'Anne Hidalgo, du Grand rabbin de France et de Joël Mergui, président du Consistoire. « L’antisémitisme et l’antisionisme (…) C’est la même chose », affirma-t-il (à 8'10). Par ailleurs, Manuel Valls a précisé qu'il aurait le « privilège» de se rendre, début novembre, en Israël afin de renforcer la coopération policière entre les deux pays.

Manuel Vals, Ministre de l'Intérieur & des Cultes, présente ses Voeux pour l'an 5774

http://www.youtube.com/watch?v=Sy3j7yXcEbo


Outre son lien conjugal, un élément plus significatif mais méconnu des citoyens permet d'expliquer, en partie, l'attachement singulier de Manuel Valls envers un régime qualifié -par ses propres citoyens- d'apartheid.

Un « élève » en « formation » ?

Depuis le printemps 2011, Manuel Valls participe à un programme intitulé Project Interchange  et élaboré par l’une des composantes majeures du lobby pro-israélien des Etats-Unis.


Dénommé le « Comité juif américain » (American Jewish Committee), ce groupe -fondé en 1906 et fort aujourd’hui de 175 000 membres- organise depuis une trentaine d’années des séjours en Israël à destination des futurs leaders politiques, financiers, médiatiques et culturels. Le but ? Donner à voir une image positive de l’Etat hébreu et faire nouer localement des contacts avec des personnalités du monde entier considérées comme de potentiels décideurs influents dans l’avenir. Chaque participant coûte 5000 dollars à l’AJC. La vidéo suivante, réalisée par Project Interchange, illustre l’audace de la propagande déployée (hasbara, en hébreu) pour enjoliver la réputation du régime colonialiste de Tel-Aviv

I Am AJC
http://vimeo.com/18675226

http://www.panamza.com/11092013-valls-engagement-absolu-i...

 Pour aller plus loin :

Manuel Valls, l'agent de la mondialisation américaine au gouvernement, pratique naturellement le terrorisme intellectuel.

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http://www.toutsaufsarkozy.com/cc/article04/EFukZppulEmQj...

Ces francs-maçons qui nous gouvernent

Depuis l'élection de François Hollande, les frères sont de retour. Et peuvent compter sur des relais haut placés, au Sénat à l'Assemblée ou à Matignon. Portraits.

Pouvoir : les francs-maçons aux premières loges. (Sipa)

http://referentiel.nouvelobs.com/file/4992546.jpgMANUEL VALLS

Le ministre de l'Intérieur a été initié au Grand Orient de France dans les années 1980. Ce n'est pas Alain Bauer, son ami et futur grand maître qui l'a mis au parfum mais un responsable socialiste parisien. Valls a pris ses distances avec les ateliers dès 1996. Mais place Beauvau, où la tradition maçonnique perdure, cette formation se révèle utile... (photo Witt-Sipa)

http://tempsreel.nouvelobs.com/politique/20130104.OBS4501...


06/01/2014

TRES URGENT ! A l'attention des Avocats de Dieudonné qui est victime de 7 escroqueries aux Jugements pour antisémitisme en faveur de la LICRA !

A DIFFUSER LARGEMENT AUTOUR DE VOUS NOTAMMENT AUPRES DE DIEUDONNE ET DE SES AVOCATS !

Nous souhaitions attirer la particulière attention de DIEUDONNE et de ses Avocats, tant il est vrai que celui-ci est la victime de plusieurs escroqueries aux jugements dirigées à son encontre par la Licra et le Gouvernement Sioniste qui a signé encore l’un de ses nombreux forfaits, en le faisant condamner arbitrairement pour incitation à la haine raciale et pour tenir des propos antisémites  sur la base de la Loi GAYSSOT qui est une Loi inconstitutionnelle qui n’est pas passée au contrôle du Conseil Constitutionnel et qui n’a donc aucune valeur juridique pour être appliquée ni inapplicable !

ET C’EST SUR LA BASE DE TOUTES CES ESCROQUERIES QUE L’ETAT SIONISTE SE PERMET DE DETRUIRE UN HOMME PUBLIQUEMENT ET SON IMAGE PAR LE BIAIS DE LEUR LOBBY DE LA PRESSE AUX ORDRES ET QUE L’ON ESCROQUE UN PEUPLE TOUT ENTIER SUR LA BASE DE MENSONGES D’ETAT ?

ET EN PRIME ILS N’HESITENT PAS PAR VOIE DE PRESSE A APPELER A LA HAINE ET AU RACISME PAR LE BIAIS DE MANIFESTATIONS VISANT A EMPÊCHER LES SPECTACLES DE DIEUDONNE, FERMER SON THEÂTRE, SAISIR LES PREFETS POUR FAIRE ARRÊTER SES SPECTACLES ?

ARRETONS LE MASSACRE DE DIEUDONNE TOUS ENSEMBLE !

QUE FONT NOS GENERAUX ET NOS MILITAIRES, EN FRANCE, POUR NOUS LAISSER SUPPORTER CES MENSONGES ET LA DICTATURE QUI NOUS SONT IMPOSES DEPUIS DE TROP LONGUES ANNEES DÉJÀ !

NE SONT-ILS CAPABLES QUE D’ALLER TUER DES INNOCENTS CHEZ EUX AUX ORDRES DES CRIMINELS QUI NOUS GOUVERNENT ?

Où SONT NOS GENERAUX ET NOS MILITAIRES ?

QUE FAIT LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ?

Est-il muselé ou menacé par le lobby Sioniste qui l’empêche de statuer sur la validité des Lois ?

En serions-nous réduits à ce point d’infiltrations, de menaces et de dictature au niveau des plus hautes instances de l’Etat ?

Ce n’est pas la première fois que nous constatons que des Lois n’ont pas été soumises au Contrôle du Conseil Constitutionnel pour être validées.

Il en est de même pour la Loi sur la Programmation Militaire qui aurait été publiée par Hollande le 19 décembre 2013.

En effet, La LOI GAYSSOT qui n’a pas été soumise au Contrôle du Conseil Constitutionnel, Dieudonné n’a jamais pu être condamné pour antisémitisme à l’appui d’une Loi qui n’a aucune valeur juridique ni constitutionnelle !

Mais en revanche, Dieudonné a le droit :

1 – de ne pas payer ses amendes pénales en invoquant l’inconstitutionnalité de la Loi GAYSSOT,
2 - de déposer une QPC ou Question Prioritaire de Constitutionnalité auprès du Conseil Constitutionnel pour faire réformer et annuler ses condamnations pénales,

3 – de déposer plainte à l’encontre de la Licra aux motifs de : « Calomnies, Diffamation, Escroqueries aux Jugements, Faux et Usages de Faux, Persécutions judiciaires, Menaces, et autres joyeusetés et motifs que ses avocats voudront bien viser dans ses plaintes !

4 – de demander le remboursement des dommages et intérêts qu’il a versés à La Licra ou auprès de tout autre organisme ou association qui l’aurait escroqué de ces sommes,

5  – de déposer plainte à l’encontre de Valls pour les motifs de : « Calomnies, Diffamation, Escroqueries aux Jugements, Faux et Usages de Faux, Persécutions judiciaires, Menaces, et autres joyeusetés et motifs que ses avocats voudront bien viser dans ses plaintes !

Nos sources juridiques :

La brillante analyse juridique établie par « Les avocats de la Ligue Judiciaire des Musulmans », dont nous saluons le talent, et que vous trouverez ci-dessous :

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Par La Ligue Judiciaire des Musulmans

"Vue juridique de l'actualité de l'affaire Dieudonné"

La polémique concernant l'humoriste Dieudonné M'bala M'bala - dit Dieudonné - ne cesse d'enfler. Le Ministère de l'Intérieur, Manuel Valls, devrait adresser, dès demain, une circulaire à l'ensemble des préfets dont le but affiché est celui d'interdire les représentations de l'artiste, qui démarre une nouvelle tournée dès jeudi à Nantes. La candidate PS à la mairie de Paris demande - quant à elle - la fermeture du Théâtre parisien de la Main d'Or, tandis que Arno Klarsfeld appelle sciemment au "trouble à l’ordre public" jeudi afin d'empêcher les représentations de l'artiste.

Tout d'abord, concernant l'interdiction des spectacles - réunions publiques - souhaitée par le Ministère de l'Intérieur, il s'agit de préciser qu'au point de vue juridique aucune interdiction ne peut être prononcée avant une représentation, car le principe constitutionnel et conventionnel de liberté d'expression prévaut. En outre, les réunions publiques sont régies par la loi du 30 juin 1881 sur la liberté de réunion. Cette loi dispose notamment qu'elles 'ne peuvent être tenues sur la voie publique', 'ni se prolonger au-delà de 23 heures', mais indique avant tout qu'elles sont 'libres'. Cette liberté - à savoir la liberté de réunion - est fondamentale en droit français, et n'a pour seule limite que le trouble à l'ordre public, qui doit être dûment justifié. Dans le cas où un arrêté préfectoral ou municipal interdit un spectacle, le Tribunal administratif pourra être saisi en référé afin d'obtenir la suspension de cette mesure (référé-suspension de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative), parallèlement à une action au fond en recours pour excès de pouvoir. Le juge estimera si l'interdiction est proportionnée ou non au risque de trouble à l'ordre public.

Ensuite, concernant les déclarations de la candidate PS à la Mairie de Paris, qui souhaite fermer le Théâtre de la Main d'Or, il convient de préciser, très simplement, que ce théâtre est un théâtre privé et, à ce titre, aucune autorité, si tant est municipale, ne saurait disposer des compétences afin d'obtenir la fermeture - du point de vue juridique - de ce théâtre.

Quant à celles d'Arno Klarsfeld, deux éléments, très simples, sont à relever. D'une part, appeler à troubler l'ordre public s'analyse juridiquement comme la provocation à l'attroupement. Le délit d'attroupement est prévu à l'article 431-3 du Code pénal aux termes duquel "Constitue un attroupement tout rassemblement de personnes sur la voie publique ou dans un lieu public susceptible de troubler l'ordre public". L'article 431-6 du Code pénal prévoit que "La provocation directe à un attroupement armé, manifeste soit par des cris ou discours publics, soit par des écrits affichés ou distribués, soit par tout autre moyen de transmission de l'écrit, de la parole ou de l'image, est punie d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. Lorsque la provocation est suivie d'effet, la peine est portée à sept ans d'emprisonnement et à 100 000 euros d'amende". Le Procureur de la République pourrait donc se saisir des déclarations d'Arno Klarsfeld, tout autant que le Bâtonnier de l'Ordre des avocats. D'autre part, Arno Klarsfeld étant avocat, inscrit au Barreau de Paris, il est soumis aux règles déontologiques à l'instar de l'ensemble du corps de cette profession. À ce titre, un avocat ne peut - quand bien même cela se ferait hors de son rôle professionnel - appeler les gens à l'émeute ou la rébellion.

Enfin, afin de conclure, intéressons nous à la loi Gayssot. La loi Gayssot est la désignation courante de la loi française no 90-615 du 13 juillet 1990, « tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe ». L'article 9 de cette loi introduit un article 24 bis dans la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse. Cet article qualifie de délit la contestation de l'existence des crimes contre l'humanité, tels que définis dans le statut du Tribunal militaire international de Nuremberg, qui ont été commis soit par les membres d'une organisation déclarée criminelle en application de ce statut soit par une personne reconnue coupable de tels crimes. La compatibilité de cette loi avec la liberté d'expression - à portée constitutionnelle (article 11 DDHC) et conventionnelle (article 10 CESDH) est contestable. Cette loi n'a jamais été soumise à un contrôle du Conseil Constitutionnel, ni dans le cadre d'un contrôle a priori, ni dans le cadre d'une Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) - contrôle a posteriori. Or, la conformité à la Constitution de cette loi est sujet à discussion. Le Conseil Constitutionnel a déclaré, le 28 février 2012, la "loi visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi" comme contraire à la Constitution. Le fondement de la censure résidait dans l'atteinte que porte en elle-même à la liberté d'expression et de communication l'incrimination de la contestation de l'existence et de la qualification juridique de crimes reconnus et qualifiés comme tel par la loi.

Dès lors, se pose la question de la constitutionnalité de la loi Gayssot, qui pourrait être tranchée par le biais d'une QPC de Dieudonné...

Karim ACHOUI et Samim BOLAKY
Président et membre de la LDJM

Ligue de Défense Judiciaire des Musulmans – LDJM
https://www.facebook.com/LigueDeDefenseJudiciaireDesMusul...

Karim Achoui : "La LDJM est la force judiciaire dont le combat contre l’islamophobie avait besoin"
http://oumma.com/20222/karim-achoui-ldjm-judiciaire-dont-...